Le Comité Exécutif Confédéral (CEC) et l’équipe salariée de la CNFR vous présentent leurs vœux pour cette année 2021.
Belle année à toutes et tous !
Que brille le soleil, se créent toujours les rencontres et vivent nos foyers !
Et pour un avant-goût de cette année sous le soleil des Foyers Ruraux, nous vous invitons à découvrir la vidéo tournée lors de notre dernière Vizio du réso >> C’est par ici !
Au plaisir de vous retrouver et d’être à vos côtés, à très vite !
Concours de création de vidéos et d’affiches à destination des 11-25 ans, lancé par l’Observatoire des inégalités.
Cette année, la huitième édition du Prix « Jeunesse pour l’égalité » invite tous les jeunes de 11 à 25 ans, par équipe de deux minimum, à s’exprimer sur le thème « Quand on veut, on peut ? ».
Par le biais d’une vidéo ou d’une affiche, l’Observatoire des inégalités vous propose de questionner cette expression et de faire passer votre message sur les inégalités et les discriminations.
>> Vous avez jusqu’au 31 janvier 2021 pour envoyer vos créations.
Rappel de grande importance : on n’attend pas des œuvres « professionnelles ». Ce qui compte le plus, c’est le contenu de votre création et l’originalité de vos idées.
Depuis quelques jours, la rentrée associative ressemble à un casse-tête chinois (sans mauvais jeu de mots) : reprendre les activités tout en protégeant la santé de tout le monde, trouver et comprendre les règles applicables, rassurer les équipes et les adhérents… pas simple !
Afin d’accompagner son réseau, avec le concours actif et précieux de plusieurs de ses fédérations départementales, la CNFR a rassemblé ci-dessous de nombreuses informations utiles et liens à connaître vers des sources officielles.
Crise sanitaire et règlementation : un cadre général, des spécificités locales
Les informations et recommandations générales rappelées ici constituent des cadres communs, qui peuvent faire l’objet d’une déclinaison territoriale soumise aux décisions des autorités locales en fonction de la situation épidémiologique de chaque territoire. Pour connaître toutes les règles en vigueur sur votre territoire et dans un premier temps, il est conseillé aux associations de se rapprocher des élus de la mairie et de voir avec eux les consignes locales, qui peuvent être très différentes selon les communes.
Le Décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020, dans sa version actualisée et consolidée au 9 septembre, reprend toutes les “mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé” : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000042105897&dateTexte=20200909
Département par département : consultez le site de votre préfecturepour connaître les conditions spécifiques d’ouverture et de fermeture de certains lieux, commerces, équipements sportifs ou culturels.
Gestes barrières et bonnes pratiques
Afin de limiter les risques d’une reprise de l’épidémie, le port du masque grand public est obligatoire dans tous les lieux clos, ainsi que dans les lieux estimés pertinents par les préfets de département en lien avec les élus locaux, à l’exception des locaux d’habitation, en fonction de la situation épidémique locale.
Dans tous les lieux et dans toutes les situations, les gestes barrières doivent être appliqués à tout moment, pour nous protéger et protéger ceux qui nous entourent :
Se laver très régulièrement les mains ;
Tousser ou éternuer dans notre coude ou dans un mouchoir ;
Utiliser un mouchoir à usage unique et le jeter ;
Saluer sans serrer la main, éviter les embrassades ;
Respecter une distance de 1 mètre ;
Porter un masque dans tous les lieux où son port est rendu obligatoire, et le plus possible au-delà.
>> Pour rappeler ces bonnes pratiques et faciliter la mise en œuvre de vos protocoles, n’hésitez pas à utiliser les outils de communication mis à disposition par le gouvernement (affiches : gestes barrières, distanciation physique, tri des masques…) : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/ressources-a-partager
les dernières recommandations BAFA-BAFD, du 25 juin, restent d’actualité. Elles lèvent le nombre maximum de stagiaires. Une dernière version est en préparation, qui ne devrait pas apporter beaucoup de changement.
Le nouveau protocole s’inscrit dans le cadre posé pour les établissements scolaires et les accueils précités par les dispositions du décret n° 2020-1096 du 28 août 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé.
Il prévoit ainsi notamment le port du masque obligatoire pour les mineurs de 11 ans et plus dans les espaces clos et à l’extérieur, y compris lorsque la distanciation physique peut être garantie. Cette règle est également applicable aux personnels de ces structures ainsi qu’aux intervenants extérieurs dans les mêmes conditions.
L’approche retenue pour ce protocole est celle de la simplification des prescriptions afin d’accueillir le plus grand nombre de mineurs tout en maintenant un niveau de protection adapté au sein des accueils. Les principales modifications apportées aux protocoles estivaux sont les suivantes :
simplification de la posture sanitaire en ne proposant qu’un seul protocole applicable à tous les ACM (avec et sans hébergement et aux accueils de scoutisme) ;
simplification des consignes sanitaires concernant le nettoyage et la désinfection des locaux.
Le ministère chargé des Sports a publié le 3 septembre un Guide de rentrée sportive, composé de fiches pratiques apportant des recommandations relatives à la reprise des activités physiques et sportives à compter de la rentrée sportive 2020/2021. Ces fiches techniques ont vocation à répondre aux principales interrogations des acteurs de terrain du sport. Chaque acteur sportif doit s’approprier les préconisations de ces « fiches rentrée » dans son protocole. Il assume la responsabilité de leur mise en œuvre en lien avec les autorités administratives territorialement compétentes et du contrôle de leur respect afin de garantir la santé et la sécurité des pratiquants et du public.
Pour les questions techniques (gestion des vestiaires…), pensez à vous inspirer des “protocoles” élaborés par les Fédérations sportives correspondantes, quand ils existent. Par exemple, le guide de la Fédération Française de Danse est très clair : Guide du retour à la danse – Version du 27/08/2020
Salariés / employeurs : les réponses à vos questions
Le nouveau protocole sanitaire gouvernemental est paru le 1er septembre 2020.
Le port du masque est obligatoire en entreprise depuis le 1er septembre dans tous les espaces partagés y compris bureaux, ateliers, entrepôts, open-space…
C’est à l’employeur de fournir les masques (jetables ou en tissu). Il est possible d’enlever le masque si on est seul dans une pièce. Sinon les conditions dépendent de la zone verte, jaune ou rouge (représentant la circulation du virus). Il s’agit de conditions de ventilation de matériel de protection et d’espacement entre les personnes.
En savoir plus, sur le site site du ministère du Travail :
Bonjour mes amis des Foyers Ruraux, je sors moi aussi de confinement. Je suis prête à affronter les routes pour vous rejoindre. Mon équipement intérieur (tables et chaises) vous permet de respecter les règles de distanciation, il vous suffira juste de prévoir le gel hydroalcoolique et l’affichage réglementaire de sécurité. Si vous souhaitez m’accueillir dans vos structures voici le lien vers un Framapad qui nous permettra de communiquer ensemble et de nous tenir au courant des différentes dates déjà réservées. A bientôt de vous voir !
Comme toute association, chaque Foyer Rural contribue à notre vie démocratique en étant par définition un lieu de rencontres et d’échanges. Et, comme bien d’autres associations, des centaines de Foyers Ruraux souhaitent développer et enrichir cette dimension essentielle de leurs activités.
Ma commune, ma planète, c’est mon territoire, l’illustre en déployant un large éventail d’initiatives mises en œuvre un peu partout en France pour favoriser la prise de parole, la réflexion collective et l’élaboration de nouvelles réponses aux questions vécues localement. Cet ouvrage fait plus particulièrement écho aux multiples débats organisés au fil des étapes de la caravane Libère ta parole ! ainsi qu’aux trois Universités Rurales Nationales qui ont été organisées en 2018 sur ce même thème et, bien sûr, au festival-congrès Parole en Aure qui s’est déroulé dans la commune de Vielle-Aure (Hautes-Pyrénées) du 29 mai au 2 juin 2019.
Abondamment illustré, ce très riche document est téléchargeable ici
>> Décret n°2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d’information mentionnés à l’article 11 de la loi n°2020-546 prorogeant l’état d’urgence sanitaire – mise en place du dispositif de traitement des données personnelles sans consentement des intéressés ;
>> Délibération n°2020-051 du 8 mai 2020 de la Cnil, relative au système d’information susmentionné.
Protéger notre santé et celle des autres : la question des masques
Subventions. Circulaire d’adaptation des règles de procédure et d’exécution des subventions publiques
Alors que les associations font face à des conséquences économiques, financières et sociales inhérentes à la crise sanitaire, le Gouvernement a décidé d’adapter les délais de versement des subventions ainsi que l’évaluation dans le temps des projets et des actions soutenues. Ces mesures sont applicables aux subventions en cours et sont applicables par toutes les autorités administratives.
>> Précisions et mode d’emploi (force majeure, etc) des mesures d’adaptation des subventions publiques sont à retrouver dans la note JuriACM du 14 mai 2020, page 64.
Fonds de solidarité : modification des conditions générale d’éligibilité, associations et création d’une nouvelle aide
Décret n°2020-532 du 12 mai 2020 relatif au fonds de solidarité – modification des conditions générale d’éligibilité, associations et création d’une nouvelle aide >> repris dans le point 8 de la note JuriACM du 13/05/2020
ACM. Décret du 11 mai 2020 et fin de mesure de confinement : les nouvelles règles générales et règles propres aux ACM
Le décret n° 2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire a été abrogé par le décret n° 2020-548 du même jour qui a été publié au JORF le 13/05. Afin de prendre en compte l’intervention de ce nouveau texte, le protocole pour la réouverture des accueils collectifs de mineurs à compter du 12 mai 2020 ainsi que la FAQ du Ministère ont été actualisées :
Service civique. L’Agence du Service Civique communique sur la reprise des missions des volontaires sous contrat
Pour mieux accompagner les structures dans cette période transitoire, l’Agence du Service Civique met à disposition des éléments documentaires tant sur les conditions de reprise ou de poursuite de mission de Service Civique pour les volontaires sous contrat au 11 mai 2020, que sur les conditions des futurs recrutements.
Activités sportives : individuelles et en plein air
Les salles de sport et les établissements couverts restent fermés, de même que les vestiaires qui peuvent être mis à disposition pour les activités de plein air.
Les activités sportives individuelles peuvent reprendre à condition de se dérouler en extérieur, dans une limite de distance du domicile inférieure à 100 km, en limitant les rassemblements à 10 personnes maximum et en respectant une distanciation physique spécifique entre les pratiquants :
une distance de 10 mètres minimum entre deux personnes pour les activité du vélo et du jogging ;
une distance physique suffisante d’environ 4m2 pour les activités en plein air type tennis, yoga, fitness par exemple
Des spécifications complémentaires en fonction des activités seront fournies prochainement par le ministère des sports.
Sports et Culture : Ordonnance sur les avoirs de billetterie et abonnements
La crise sanitaire a profondément déstabilisé les secteurs de la culture et du sport, conduisant notamment à l’annulation de toutes les manifestations culturelles et sportives depuis le mois de mars. L’activité des entrepreneurs privés de spectacles vivants, des organisateurs de festivals, de manifestations sportives et des établissements d’activités physiques et sportives se retrouve ainsi menacée.
Aussi, en complément des dispositifs de soutien à l’activité et à l’emploi mis en place par le Gouvernement pour tous les secteurs de l’économie française auxquels ils sont éligibles, le ministre de la Culture, Franck RIESTER, et la ministre des Sports, Roxana MARACINEANU, ont proposé qu’ils puissent également proposer, en lieu et place du remboursement d’un billet ou d’un abonnement, un avoir à leurs clients en vue de bénéficier d’une prestation de même nature et d’une valeur équivalente.
Ordonnance n°2020-538 du 7 mai 2020 relative aux conditions financières de résolution de certains contrats en cas de force majeure dans les secteurs de la culture et du sport.
Tourisme. Les mesures annoncées par le Comité Interministériel du Tourisme ce jeudi 14 mai
Ma commune, ma planète, c’est mon territoire, l’illustre en déployant un large éventail d’initiatives mises en œuvre un peu partout en France pour favoriser la prise de parole, la réflexion collective et l’élaboration de nouvelles réponses aux questions vécues localement. Cet ouvrage fait plus particulièrement écho aux multiples débats organisés au fil des étapes de la caravane Libère ta parole ! ainsi qu’aux trois Universités Rurales Nationales qui ont été organisées en 2018 sur ce même thème et, bien sûr, au festival-congrès Parole en Aure qui s’est déroulé dans la commune de Vielle-Aure (Hautes-Pyrénées) du 29 mai au 2 juin 2019.