Bonjour mes amis des Foyers Ruraux, je sors moi aussi de confinement. Je suis prête à affronter les routes pour vous rejoindre. Mon équipement intérieur (tables et chaises) vous permet de respecter les règles de distanciation, il vous suffira juste de prévoir le gel hydroalcoolique et l’affichage réglementaire de sécurité. Si vous souhaitez m’accueillir dans vos structures voici le lien vers un Framapad qui nous permettra de communiquer ensemble et de nous tenir au courant des différentes dates déjà réservées. A bientôt de vous voir !
Comme toute association, chaque Foyer Rural contribue à notre vie démocratique en étant par définition un lieu de rencontres et d’échanges. Et, comme bien d’autres associations, des centaines de Foyers Ruraux souhaitent développer et enrichir cette dimension essentielle de leurs activités.
Ma commune, ma planète, c’est mon territoire, l’illustre en déployant un large éventail d’initiatives mises en œuvre un peu partout en France pour favoriser la prise de parole, la réflexion collective et l’élaboration de nouvelles réponses aux questions vécues localement. Cet ouvrage fait plus particulièrement écho aux multiples débats organisés au fil des étapes de la caravane Libère ta parole ! ainsi qu’aux trois Universités Rurales Nationales qui ont été organisées en 2018 sur ce même thème et, bien sûr, au festival-congrès Parole en Aure qui s’est déroulé dans la commune de Vielle-Aure (Hautes-Pyrénées) du 29 mai au 2 juin 2019.
Abondamment illustré, ce très riche document est téléchargeable ici
>> Décret n°2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d’information mentionnés à l’article 11 de la loi n°2020-546 prorogeant l’état d’urgence sanitaire – mise en place du dispositif de traitement des données personnelles sans consentement des intéressés ; >> Délibération n°2020-051 du 8 mai 2020 de la Cnil, relative au système d’information susmentionné.
Protéger notre santé et celle des autres : la question des masques
Subventions. Circulaire d’adaptation des règles de procédure et d’exécution des subventions publiques
Alors que les associations font face à des conséquences économiques, financières et sociales inhérentes à la crise sanitaire, le Gouvernement a décidé d’adapter les délais de versement des subventions ainsi que l’évaluation dans le temps des projets et des actions soutenues. Ces mesures sont applicables aux subventions en cours et sont applicables par toutes les autorités administratives.
>> Précisions et mode d’emploi (force majeure, etc) des mesures d’adaptation des subventions publiques sont à retrouver dans la note JuriACM du 14 mai 2020, page 64.
Fonds de solidarité : modification des conditions générale d’éligibilité, associations et création d’une nouvelle aide
Décret n°2020-532 du 12 mai 2020 relatif au fonds de solidarité – modification des conditions générale d’éligibilité, associations et création d’une nouvelle aide >> repris dans le point 8 de la note JuriACM du 13/05/2020
ACM. Décret du 11 mai 2020 et fin de mesure de confinement : les nouvelles règles générales et règles propres aux ACM
Le décret n° 2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire a été abrogé par le décret n° 2020-548 du même jour qui a été publié au JORF le 13/05. Afin de prendre en compte l’intervention de ce nouveau texte, le protocole pour la réouverture des accueils collectifs de mineurs à compter du 12 mai 2020 ainsi que la FAQ du Ministère ont été actualisées :
Service civique. L’Agence du Service Civique communique sur la reprise des missions des volontaires sous contrat
Pour mieux accompagner les structures dans cette période transitoire, l’Agence du Service Civique met à disposition des éléments documentaires tant sur les conditions de reprise ou de poursuite de mission de Service Civique pour les volontaires sous contrat au 11 mai 2020, que sur les conditions des futurs recrutements.
Activités sportives : individuelles et en plein air
Les salles de sport et les établissements couverts restent fermés, de même que les vestiaires qui peuvent être mis à disposition pour les activités de plein air.
Les activités sportives individuelles peuvent reprendre à condition de se dérouler en extérieur, dans une limite de distance du domicile inférieure à 100 km, en limitant les rassemblements à 10 personnes maximum et en respectant une distanciation physique spécifique entre les pratiquants :
une distance de 10 mètres minimum entre deux personnes pour les activité du vélo et du jogging ;
une distance physique suffisante d’environ 4m2 pour les activités en plein air type tennis, yoga, fitness par exemple Des spécifications complémentaires en fonction des activités seront fournies prochainement par le ministère des sports.
Sports et Culture : Ordonnance sur les avoirs de billetterie et abonnements
La crise sanitaire a profondément déstabilisé les secteurs de la culture et du sport, conduisant notamment à l’annulation de toutes les manifestations culturelles et sportives depuis le mois de mars. L’activité des entrepreneurs privés de spectacles vivants, des organisateurs de festivals, de manifestations sportives et des établissements d’activités physiques et sportives se retrouve ainsi menacée.
Aussi, en complément des dispositifs de soutien à l’activité et à l’emploi mis en place par le Gouvernement pour tous les secteurs de l’économie française auxquels ils sont éligibles, le ministre de la Culture, Franck RIESTER, et la ministre des Sports, Roxana MARACINEANU, ont proposé qu’ils puissent également proposer, en lieu et place du remboursement d’un billet ou d’un abonnement, un avoir à leurs clients en vue de bénéficier d’une prestation de même nature et d’une valeur équivalente.
Ordonnance n°2020-538 du 7 mai 2020 relative aux conditions financières de résolution de certains contrats en cas de force majeure dans les secteurs de la culture et du sport.
Tourisme. Les mesures annoncées par le Comité Interministériel du Tourisme ce jeudi 14 mai
Afin de lutter tous ensemble contre la propagation du coronavirus et soutenir nos soignants et notre système de santé mis à rude épreuve, nous devons limiter nos sorties au strict minimum, même nous savons bien que ce n’est facile pour personne.
Au-delà de la bonne volonté citoyenne, le gouvernement a pris des mesures strictes qu’il nous appartient de respecter. Un dispositif de confinement est mis en place sur l’ensemble du territoire depuis mardi 17 mars à 12h00 et jusqu’au 15 avril minimum.
Ce dispositif est susceptible d’évoluer à tout moment en fonction de la situation sanitaire. De ce fait, les informations reproduites ici pourraient ne pas être parfaitement à jour.
>> Veillez à consulter régulièrement les sites de vos partenaires et les publications qui vous concernent le plus spécifiquement.
Mesures sanitaires et informations générales sur le confinement
27 mars 2020 : Renouvellement du confinement pour deux semaines supplémentaires, soit jusqu’au mercredi 15 avril. Les mêmes règles que celles actuellement en vigueur continueront à s’appliquer.
Confinement : ce qui est interdit, ce qui est permis – à retrouver sur service-public.fr
Pour trouver toutes les réponses officielles aux questions que vous vous posez, télécharger une attestation dérogatoire de sortie et rester informé-e des dernières mesures et recommandations, consultez régulièrement la plateforme gouvernementale :https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
Pour retrouver les gestes barrière, connaître le comportement à adopter en cas de symptômes, télécharger les affiches de prévention COVID-19 ou plus encore, rendez-vous sur le site du ministère de la Transition écologique et solidaire
Mesures du gouvernement pour soutenir les entreprises
Les mesures adoptées sont nombreuses et évoluent vite. Pour rester au fait des dernières nouvelles, consultez régulièrement la page dédiée sur le site du ministère de l’Économie : https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises
Pour retrouver les aides et appuis exceptionnels aux entreprises accessibles aux associations employeuses et à leurs salariés, ainsi que les coordonnées du référent unique de la DIRECCTE de votre région, ainsi que celles du médiateur du crédit : Rendez-vous sur associations.gouv.fr
25 mars 2020 : Mise en place d’un fonds de solidarité de 1 milliard d’euros pour les TPE, indépendants, micro-entrepreneurs et professions libérales touchés par la crise du coronavirus. >> Conditions d’accès à ce fonds de solidarité.
Salariés / employeurs : les réponses à vos questions
Avocats solidaires – Opération spéciale Covid-19.Du 24 mars au 6 avril, des avocats du barreau se mobilisent pour répondre gratuitement à vos premières questions directement liées à la crise sanitaire. Pour en savoir plus : https://www.avocat.fr/
Associations employeuses – le CNEA vous informe
Associations employeuses : consultez la page dédiée du CNEA, vous y trouverez notamment la dernière version de leur très pratique“Foire aux questions”, qui vous aidera à choisir la solution la mieux adaptée à votre situation.
Les bons réflexes face au Covid-19 : retrouvez les éléments essentiels à connaître dans le cadre de cette crise Covid-19 sur cette fiche pratique du CNEA.
FDVA Formation des bénévoles. Annulation des formations présentielles jusqu’à nouvel ordre. Elles peuvent être reportées dans l’année ou maintenues à distance. En savoir plus sur les conditions.
Solidarité en temps de confinement. Afin de permettre à tous ceux qui le peuvent et qui le souhaitent de s’engager et de donner de leur temps, pour que les plus démunis et les plus vulnérables ne soient pas les premières victimes de cette crise >> Lancement de la plateforme jeveuxaider.gouv.fr
Pour prendre part à l’effort collectif de lutte contre la propagation du Covid-19, les organismes d’accueil d’enfants et de jeunes doivent se conformer strictement aux consignes du Gouvernement et des services déconcentrés de l’État (préfectures, agences régionales de santé, services académiques, etc.).
Afin de vous y aider au mieux, nous recensons ici des ressources clés pour vous tenir informés.
Compte tenu du caractère exceptionnel et très évolutif de la situation sanitaire, la réglementation évolue régulièrement et les informations reproduites ici peuvent ne pas être parfaitement à jour.
23 avril 2020 Note du Ministère relative aux activités Jeunesse et Vie associative (BAFA – ACM) durant la période COVID-19 Lire l’article
>> Veillez à consulter régulièrement les sites de vos partenaires et les publications qui vous concernent le plus spécifiquement.
Accueils collectifs de mineurs (ACM)
Pour lutter contre la propagation du virus covid-19, les ACM sont suspendus depuis le 16 mars 2020. Le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire tel que complété par le décret n°2020-344 du 27 mars 2020 prolongent cette suspension. Les ACM sont désormais suspendus jusqu’au 15 avril 2020.
Pour rester informé-e des dernières dispositions applicables aux ACM, deux sites clés :
Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse – jeunes.gouv.fr
26 mars 2020 : Publication au JO de l’Ordonnance n° 2020-315 du 25 mars 2020, également applicable aux ACM. Elle “modifie les obligations des professionnels pour leur permettre de proposer à leurs clients, pour une période strictement déterminée et limitée dans le temps, un remboursement sous la forme d’une proposition de prestation identique ou équivalente, ou par le biais d’un avoir valable sur une longue période, de dix-huit mois, dans le but d’équilibrer le soutien aux entreprises du secteur en cette période de crise avec le respect du droit des consommateurs. Cette modalité de remboursement permet en effet de sauvegarder la trésorerie des opérateurs.” >> Voir aussi lafiche de décryptage réalisée par l’UNAT.
Jeunesse au Plein Air (JPA) : le service juridique de la JPA vous propose une note juridique Coronavirus et ACM, très complète et régulièrement mise à jour.
>> Pour télécharger la dernière note publiée par la JPA et retrouver les dernières actualités juridiques : consultez juriacm.fr, le site d’information juridique de la JPA
BAFA et BAFD
Il a été demandé à tous les organismes de formation qui disposent d’une habilitation à compétence nationale ou régionale, de reporter toutes les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets susmentionnés jusqu’à nouvel ordre et d’interrompre les sessions ayant d’ores et déjà débuté.
Site de référence :Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse – jeunes.gouv.fr
Service civique
En application des mesures gouvernementales relatives à l’épidémie de Covid-19, jusqu’à nouvel ordre un grand nombre de missions de Service Civique ne peuvent de fait être réalisées sur le territoire national dans les conditions prévues. Néanmoins, les contrats d’engagement en cours sont maintenus. Le versement des indemnités et prestations dues par l’État et par les organismes d’accueil aux volontaires est maintenu, et ce même quand la mission concernée est interrompue. Il en va de même des versements de l’État aux organismes d’accueil.
Cependant, afin de clarifier et consolider la situation juridique des jeunes et des organismes d’accueil, un avenant-type aux contrats de Service Civique en cours (à télécharger sur la page de l’Agence) est à renseigner, signer et faire signer dans les meilleurs délais.
Pour en savoir plus sur les conditions de mise en œuvre :
Pour toutes les informations spécifiques et les dernières mesures en vigueur dans le cadre de la lutte contre la pandémie Covid-19, consultez le site de l’Agence du Service Civique
Solidarité en temps de confinement. Afin de permettre à tous ceux qui le peuvent et qui le souhaitent de s’engager et de donner de leur temps, pour que les plus démunis et les plus vulnérables ne soient pas les premières victimes de cette crise Lancement de la plateforme jeveuxaider.gouv.fr
A l’heure où nous sommes toutes et tous invités à sortir le moins possible pour limiter les risques de propagation du Covid-19, le secteur culturel est particulièrement impacté.
Comme le rappelait Franck Riester, ministre de la Culture, lors de la présentation du plan d’action en faveur des artistes-auteurs, “Pour le monde de la Culture, cette crise a commencé dès la mi-mars 2020 avec l’interdiction des rassemblements, la fermeture des établissements scolaires et la brusque interruption des revenus annexes que les artistes-auteurs percevaient dans le cadre des actions d’éducation artistique et culturelle.” (Source)
Pour accompagner le secteur culturel en cette période qui le touche de plein fouet, de nombreuses mesures ont été adoptées pour le soutenir.
Afin de vous y aider au mieux, nous recensons ici des ressources clés pour vous tenir informés. Cependant, compte tenu du caractère exceptionnel et très évolutif de la situation sanitaire, la réglementation évolue régulièrement et les informations reproduites ici peuvent ne pas être parfaitement à jour.
>> Veillez à consulter régulièrement les sites de vos partenaires et les publications qui vous concernent le plus spécifiquement.
Ministère de la culture
Le ministère de la Culture s’est doté d’une cellule d’information destinée à aider les professionnels et a pris des dispositions spécifiques, en lien avec le ministère de l’économie et des finances.
Face à la gravité de la crise sanitaire et à ses conséquences dramatiques pour les auteurs et compositeurs et éditeurs de musique, la Sacem a adopté un plan de mesures d’urgence destiné à assurer un premier secours pour ses membres les plus en difficulté. Ce plan s’articule autour de trois dispositifs d’aide : un fonds de secours, des avances exceptionnelles de droits d’auteur et un renforcement du programme d’aide pour les éditeurs.
Les Régions de France sont en première ligne dans le combat contre le coronavirus. Dans cette crise historique, elles ont pris toutes leurs responsabilités en mobilisant en urgence tous leurs moyens disponibles, au service de nos concitoyens dans l’épreuve. Pour en savoir plus sur les mesures adoptées par votre région, rendez-vous sur le site des Régions de France.
Aller plus loin
Solidarité en temps de confinement. Afin de permettre à tous ceux qui le peuvent et qui le souhaitent de s’engager et de donner de leur temps, pour que les plus démunis et les plus vulnérables ne soient pas les premières victimes de cette crise >> Lancement de la plateforme jeveuxaider.gouv.fr
Bonjour mes amis des Foyers Ruraux, je sors moi aussi de confinement. Je suis prête à affronter les routes pour vous rejoindre. Mon équipement intérieur (tables et chaises) vous permet de respecter les règles de distanciation, il vous suffira juste de prévoir le gel hydroalcoolique et l’affichage réglementaire de sécurité.
Ma commune, ma planète, c’est mon territoire, l’illustre en déployant un large éventail d’initiatives mises en œuvre un peu partout en France pour favoriser la prise de parole, la réflexion collective et l’élaboration de nouvelles réponses aux questions vécues localement. Cet ouvrage fait plus particulièrement écho aux multiples débats organisés au fil des étapes de la caravane Libère ta parole ! ainsi qu’aux trois Universités Rurales Nationales qui ont été organisées en 2018 sur ce même thème et, bien sûr, au festival-congrès Parole en Aure qui s’est déroulé dans la commune de Vielle-Aure (Hautes-Pyrénées) du 29 mai au 2 juin 2019.
