Dernière mise à jour : 07 Avr 2020 à 23:36

Nous le savons toutes et tous désormais : pour prendre soin les uns des autres et limiter à la fois la propagation du virus et une trop forte pression sur notre système de santé, il nous est demandé d’éviter au maximum de sortir de nos domiciles.

Dans ce contexte, la situation n’est simple pour personne. Cependant, elle est sans conteste encore plus critique pour celles et ceux, très nombreux dans nos associations, dont l’activité professionnelle est aujourd’hui totalement à l’arrêt et dont les revenus vitaux se trouvent directement remis en cause.

Face à cette situation, les messages d’information se multiplient de la part des ministères et agences spécialisées. Afin de garder le lien et de permettre à chacune et chacun de retrouver aussi facilement que possible les dernières informations reçues pouvant l’intéresser, nous vous proposons un petit recensement des liens et informations utiles.

Coronavirus (Covid-19) et santé : Recommandations au grand public

Coronavirus COVID-19 : informations, recommandations & mesures sanitaires.

Retrouvez toutes les réponses officielles aux questions que vous vous posez sur ce qu’est le Coronavirus COVID-19 et les recommandations pour votre santé sur la plateforme https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

• Arrêts de travail – procédure de déclaration, à retrouver sur le site de l’Agence Régionale de Santé d’IDF
  
• Pour retrouver les gestes barrière, connaître le comportement à adopter en cas de symptômes, télécharger les affiches de prévention COVID-19 ou plus encore, rendez-vous sur le site du ministère de la Transition écologique et solidaire

Votre activité économique est impactée par le Coronavirus COVID-19

Mesures du gouvernement pour soutenir les entreprises : 

• https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises
• Dont : Fiche à télécharger : Les mesures de soutien et les contacts
• Pour retrouver les aides et appuis exceptionnels aux entreprises accessibles aux associations employeuses et à leurs salariés, ainsi que les coordonnées du référent unique de la DIRECCTE de votre région, ainsi que celles du médiateur du crédit : Rendez-vous sur associations.gouv.fr
• Covid-19: Toutes les informations pour les entreprises et les salariés de l’ESS – Retrouvez la dernière synthèse des mesures par ministère et organisation sur le site de la Chambre française de l’ESS. >> Téléchargez la synthèse du 23 mars 2020.
• 25 mars 2020 : Mise en place d’un fonds de solidarité de 1 milliard d’euros pour les TPE, indépendants, micro-entrepreneurs et professions libérales touchés par la crise du coronavirus. >> Conditions d’accès à ce fonds de solidarité.

Ministère du Travail :

• Coronavirus : Questions/réponses pour les entreprises et les salariés

Ministère de la culture :

Le secteur culturel est particulièrement impacté par la propagation du virus Covid-19. Le ministère de la Culture s’est doté d’une cellule d’information destinée à aider les professionnels :

Sacem

•  17.03.2020 – Communiqué de presse : Face à la crise sanitaire du Covid-19 et à son impact dramatique sur la vie économique du pays, la Sacem se mobilise

Culture : les régions se mobilisent

Les Régions de France sont en première ligne dans le combat contre le coronavirus. Dans cette crise historique, elles ont pris toutes leurs responsabilités en mobilisant en urgence tous leurs moyens disponibles, au service de nos concitoyens dans l’épreuve. Pour en savoir plus sur les mesures adoptées par votre région, rendez-vous sur le site des Régions de France.

Ministère de l’Éducation nationale et DJEPVA

• Accueils collectifs de mineurs (ACM) :
  • Une Foire aux Questions très complète, datée du 19 mars 2020, à télécharger sur jeunes.gouv.fr
  • 26 mars 2020 : Publication au JO de l’Ordonnance n° 2020-315 du 25 mars 2020, également applicable aux ACM. Elle “modifie les obligations des professionnels pour leur permettre de proposer à leurs clients, pour une période strictement déterminée et limitée dans le temps, un remboursement sous la forme d’une proposition de prestation identique ou équivalente, ou par le biais d’un avoir valable sur une longue période, de dix-huit mois, dans le but d’équilibrer le soutien aux entreprises du secteur en cette période de crise avec le respect du droit des consommateurs. Cette modalité de remboursement permet en effet de sauvegarder la trésorerie des opérateurs.” >> Voir aussi la fiche de décryptage réalisée par l’UNAT.
• BAFA et BAFD : Il a été demandé à tous les organismes de formation qui disposent d’une habilitation à compétence nationale ou régionale, de reporter toutes les sessions de formation jusqu’à nouvel ordre et d’interrompre les sessions ayant d’ores et déjà débuté. >> Point 12 de la FAQ relative aux ACM.
• FDVA – Formation des bénévoles. Dans le cadre des mesures prises pour limiter la propagation du Covid-19, toutes les formations en présentiel de bénévoles prévues dans les semaines à venir sont suspendues, jusqu’à nouvel ordre. Elles peuvent être reportées. Les nouvelles dates des formations seront précisées a posteriori dans le compte-rendu financier des subventions 2020 allouées, sans appeler de demande préalable de changement auprès de l’administration. Si l’association a en les moyens, les formations peuvent être organisées à distance en lieu et place du présentiel, sans effet sur la subvention accordée.
• 27.03.2020 – Retrouvez tous les liens utiles sur le portail dédié associations.gouv.fr : Les associations et la crise du coronavirus : l’État vous accompagne

Agence du Service Civique

• 16 mars 2020 : Bien que de nombreuses missions ne puissent être réalisées dans les conditions prévues en période d’épidémie, l’Agence du Service Civique rappelle que les contrats d’engagement en cours sont maintenus dans tous les cas. Ainsi, le versement des indemnités et prestations dues par l’État et par les organismes d’accueil aux volontaires est maintenu, et ce même quand la mission concernée est interrompue. Il en va de même des versements de l’État aux organismes d’accueil. >> Lire le communiqué de presse du 16 mars 2020.
• 22 mars 2020 : Aménagements des missions de service civique dans la lutte contre la propagation du COVID-19. Afin de clarifier et consolider la situation juridique des jeunes et des organismes d’accueil, un avenant-type aux contrats de Service Civique en cours (à télécharger sur la page de l’Agence) est à renseigner, signer et faire signer dans les meilleurs délais. >> Lire la suite sur le site de l’Agence du Service Civique.
• 23 mars 2020 : Lancement de la plateforme jeveuxaider.gouv.fr

Associations employeuses – le CNEA vous informe

• Télétravail, diminution de l’activité… le CNEA a ouvert une page dédiée pour aider les associations à faire face à la crise du COVID-19.
• Vous y trouverez notamment la dernière version de leur très pratique “Foire aux questions”, qui vous aidera à choisir la solution la mieux adaptée à votre situation. Téléchargez la FAQ Covid-19 du CNEA_version 20 mars 2020 2.pdf

Tourisme solidaire – l’UNAT vous informe

• 18 mars 2020 : COVID-19 – Mesures et annonces récentes, avec focus sur la filière tourisme et les séjours enfants ou familles. Lire l’article complet.
• 20 mars 2020 : COVID-19 : Les acteurs du Tourisme Social et Solidaire alertent le gouvernement sur la non prise en compte de leurs établissements dans les arrêtés ministériels. Lire l’article complet.
• Pour les structures adhérentes qui font face à des demandes d’annulation pour les séjours en mai, juin (et même après…), l’UNAT a préparé un courrier-type à adapter au cas-par-cas pour répondre aux clients. Si vous êtes adhérent, ce courrier est disponible auprès de la CNFR.
• 26 mars 2020 : Publication au JO de l’Ordonnance n° 2020-315 du 25 mars 2020, relative aux conditions financières de résolution de certains contrats de voyages touristiques et de séjours en cas de circonstances exceptionnelles et inévitables ou de force majeure. Téléchargez la fiche de décryptage de l’UNAT.

Avocats solidaires – Opération spéciale coronavirus-Covid-19

Les échanges téléphoniques gratuits sont organisés dans le cadre d’une opération spéciale du 24 mars au 6 avril et ont vocation à répondre à vos premières questions directement liées à la crise sanitaire. Si vous souhaitez aborder un autre sujet, l’avocat vous redirigera vers une consultation juridique payante. Pour en savoir plus : https://www.avocat.fr/

 

Vie associative

• • Covid-19 : Comment tenir le CA et l’AG 2020 de votre association ?
    Certains s’interrogent notamment sur la possibilité de pouvoir réunir leur AG avant le 30 juin 2020, dans le contexte de la crise sanitaire actuelle. Camino Avocats répond à cette question
  • Retrouvez les mises à jour régulières sur la nouvelle page dédiée : https://www.associations.gouv.fr/covid.html