Dernière mise à jour : 07 Avr 2020 à 23:31

Afin de lutter tous ensemble contre la propagation du coronavirus et soutenir nos soignants et notre système de santé mis à rude épreuve, nous devons limiter nos sorties au strict minimum, même nous savons bien que ce n’est facile pour personne.

Au-delà de la bonne volonté citoyenne, le gouvernement a pris des mesures strictes qu’il nous appartient de respecter. Un dispositif de confinement est mis en place sur l’ensemble du territoire depuis mardi 17 mars à 12h00 et jusqu’au 15 avril minimum. 

Ce dispositif est susceptible d’évoluer à tout moment en fonction de la situation sanitaire. De ce fait, les informations reproduites ici pourraient ne pas être parfaitement à jour.

>> Veillez à consulter régulièrement les sites de vos partenaires et les publications qui vous concernent le plus spécifiquement.

Mesures sanitaires et informations générales sur le confinement

• 27 mars 2020 : Renouvellement du confinement pour deux semaines supplémentaires, soit jusqu’au mercredi 15 avril. Les mêmes règles que celles actuellement en vigueur continueront à s’appliquer.
• Confinement : ce qui est interdit, ce qui est permis – à retrouver sur service-public.fr
• Attestation de déplacement pendant le confinement : ce qu’il faut savoir
• Pour trouver toutes les réponses officielles aux questions que vous vous posez, télécharger une attestation dérogatoire de sortie et rester informé-e des dernières mesures et recommandations, consultez régulièrement la plateforme gouvernementale : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
• Pour retrouver les gestes barrière, connaître le comportement à adopter en cas de symptômes, télécharger les affiches de prévention COVID-19 ou plus encore, rendez-vous sur le site du ministère de la Transition écologique et solidaire

Sites de référence :

• https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
• Pour suivre l’actualité : https://www.service-public.fr/particuliers/actualites
• Tous les liens essentiels sur une seule page : Coronavirus : les FAQ officielles sur service-public.fr

Mesures du gouvernement pour soutenir les entreprises

• Les mesures adoptées sont nombreuses et évoluent vite. Pour rester au fait des dernières nouvelles, consultez régulièrement la page dédiée sur le site du ministère de l’Économie : https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises
• Dont : Fiche à télécharger régulièrement mise à jour : Les mesures de soutien et les contacts utiles
• Pour retrouver les aides et appuis exceptionnels aux entreprises accessibles aux associations employeuses et à leurs salariés, ainsi que les coordonnées du référent unique de la DIRECCTE de votre région, ainsi que celles du médiateur du crédit : Rendez-vous sur associations.gouv.fr
• Toutes les informations pour les entreprises et les salariés de l’ESS rassemblées dans un seul document, mis à jour régulièrement – Retrouvez la dernière synthèse des mesures par ministère et organisation sur le site de la Chambre française de l’ESS. >> Téléchargez la synthèse du 30 mars 2020.
• 25 mars 2020 : Mise en place d’un fonds de solidarité de 1 milliard d’euros pour les TPE, indépendants, micro-entrepreneurs et professions libérales touchés par la crise du coronavirus. >> Conditions d’accès à ce fonds de solidarité.

Salariés / employeurs : les réponses à vos questions

• Retrouvez la Foire aux questions (FAQ) du ministère du Travail : Coronavirus : Questions/réponses pour les entreprises et les salariés
• Arrêts de travail – procédure de déclaration, à retrouver sur le site de l’Agence Régionale de Santé d’IDF
• Recours à l’activité partielle.
  • • Consultez la notice technique relative à l’activité partielle produite par la DGEFP (Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation Professionnelle)
    • Consultez la fiche du CNEA, sur le site JuriACM de la JPA
• Avocats solidaires – Opération spéciale Covid-19. Du 24 mars au 6 avril, des avocats du barreau se mobilisent pour  répondre gratuitement à vos premières questions directement liées à la crise sanitaire. Pour en savoir plus : https://www.avocat.fr/

Associations employeuses – le CNEA vous informe

• Associations employeuses : consultez la page dédiée du CNEA, vous y trouverez notamment la dernière version de leur très pratique “Foire aux questions”, qui vous aidera à choisir la solution la mieux adaptée à votre situation.
  
• Les bons réflexes face au Covid-19 : retrouvez les éléments essentiels à connaître dans le cadre de cette crise Covid-19 sur cette fiche pratique du CNEA.
• L’association nationale des DRH (ANDRH) propose également une page spéciale coronavirus, qui rassemble les dernières informations à jour et les ressources utiles pour les RH.

Vie associative et subventions

• Le site associations.gouv.fr offre désormais une page qui rassemble les mesures prises pour les associations au fur et à mesure de leur adoption. 
• Associations employeuses : Les aides et appuis exceptionnels aux entreprises accessibles aux associations employeuses et à leurs salariés.
• Le Mouvement Associatif (LMA) propose également une Foire aux questions Covid-19, ainsi qu’une page dédiée “les associations face à la crise”
• Présentation de la Loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19
• Les ordonnances prises en application de la loi d’urgence covid-19, relatives aux points suivants :
  • Les comptes annuels et les annexes
  • Les documents issus d’un retraitement comptable
  • Les documents adressés aux membres pour les réunions des instances des membres des associations
  • Les réunions de l’assemblée des membres des associations
  • Les réunions des instances d’administration ou de direction des associations
• Fonjep : Maintien du soutien des associations bénéficiaires des postes Fonjep pendant la lutte contre la propagation du virus covid-19
• FDVA Formation des bénévoles. Annulation des formations présentielles jusqu’à nouvel ordre. Elles peuvent être reportées dans l’année ou maintenues à distance. En savoir plus sur les conditions.
• Des outils pratiques pour travailler à distance en temps de crise. Téléchargez le Guide des outils et des bonnes pratiques, élaboré et partagé par Solidatech.

Aller plus loin

• Solidarité en temps de confinement. Afin de permettre à tous ceux qui le peuvent et qui le souhaitent de s’engager et de donner de leur temps, pour que les plus démunis et les plus vulnérables ne soient pas les premières victimes de cette crise >> Lancement de la plateforme jeveuxaider.gouv.fr
• Covid-19 – Les mesures pour le secteur culturel
• Coronavirus : ACM, BAFA, Service civique… les activités enfance-jeunesse face à la crise sanitaire
• Covid-19 : les mesures spécifiques au secteur touristique